CA du 8 novembre 2021 Répartition dotation globalisée 2021 Passation de conventions, de contrats et de marchés Attribution des logements de fonction personnels territoriaux Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés à incidence financière annuelle Taux de participation aux charges communes Règlement intérieur du Conseil d’administration CA du 25 novembre 2021 Financement des voyages scolaires Passation de conventions, de contrats et de marchés Passation de conventions, de contrats et de marchés Passation de conventions, de contrats et de marchés Budget initial Passation de conventions, de contrats et de marchés Passation de conventions, de contrats et de marchés Passation de conventions, de contrats et de marchés
