Un conseil d’administration a eu lieu le 27 septembre 2021. Voici les actes de délibérations pour information : Convention pour le plateau sportifTélécharger Critères d’attribution des fonds sociauxTélécharger Acceptation de dons et de legsTélécharger Passation de marchésTélécharger Tarifs des ventes des produits et de prestations de services réalisés par l’établissementTélécharger Passation de conventions, de contrats et de marchésTélécharger Décision budgétaire modificative soumise au voteTélécharger Passation de conventions, de contrats et de marchésTélécharger Action d’intenter ou de défendre en justiceTélécharger
